Copyright

MENTIONS LEGALES

SIEGE SOCIAL :
Institut Alfred Fournier
25, bd Saint-Jacques
75014 Paris
Tél :  ………………………
RCS : ………………………
Capital social : ………………………
N°TVA intracommunautaire : ………………………
Code NAF : ………………………

Hébergement du site : O.V.H. 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Directeur de la publication :  ……………………

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
L’Institut Fournier avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci sont protégés par la législation sur le droit d’auteur, notamment : photographies, articles, dessins, séquences animées, enregistrements au format audio ou vidéo numériques, ...
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’Institut Fournier, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée).

DONNEES PERSONNELLES :

Les données personnelles collectées à partir du site sont constituées par les informations communiquées volontairement par l'utilisateur internaute.

Le traitement de ces données, à usage de gestion du formulaire d’annulations de rendez-vous présent sur le site, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de dossier xxxxx.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en nous écrivant par courrier à :
Institut Alfred Fournier 25, bd Saint-Jacques 75014 Paris
Par mail : …………………………………………………………
Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit soit par courrier, soit par mail aux adresses indiquées ci-dessus.

RESPONSABILITE

Vous utilisez le site www…………………………. sous votre seule et entière responsabilité. L’Institut Fournier ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.
Malgré le soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la rédaction du contenu du site, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site.
Les informations fournies sont non contractuelles.

CREDITS

Photos : ………………………………………………………………………..
Conception graphique : ……………………………………………………
Intégration HTML, développement et intégration de la Base de données : ……………..…………….

Infos pratiques

logo

Paris 14

25, bd St-Jacques
 75014 Paris

Tel : 01.40.78.26.00

 Métro ligne 6 :
Glacière ou St-Jacques

RER ligne B :
Denfert-Rochereau

Bus n°21 :
Arrêt Glacière

Bus n°38 :
Arrêt Dendert-Rochereau

 lignes

Paris 11

44/50 rue Petion
75011 Paris

Tel : 01.84.17.11.00

Métro ligne 9 :
St-Ambroise ou Voltaire

Métro ligne 2 et 3 :
Père Lachaise

Bus N° 46/56/69 :
Arrêt Chemin Vert

Carte des vaccinations